Académie royale de Médecine de Belgique

|

Textes des statuts et règlements 2012-2013 (archives)

Les Statuts organiques et le Règlement d'ordre intérieur de l'Institution ont été approuvés par arrêté du Gouvernement du 19 décembre 2013 (publiés au Moniteur belge du 12 mars 2014) et remplace ceux approuvés par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 (Moniteur Belge du 29/08/2008, éd. 2).