Académie royale de Médecine de Belgique

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Les Statuts organiques et le Règlement d'ordre intérieur de l'Institution ont été adopté par vote de l’assemblée de l’Académie en date du 18 juin 2016 et approuvés par arrêté du Gouvernement du 5 octobre 2016 (publiés au Moniteur belge du 14 novembre 2016. 2e éd.) et remplace ceux approuvés par l'arrêté par arrêté du Gouvernement du 19 décembre 2013 (publiés au Moniteur belge du 12 mars 2014) qui remplaçait ceux de 2008.