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ACADEMIE ROYALE DE MEDECINE DE BELGIQUE
Etablissement public fondé en 1841
STATUTS ET REGLEMENT D'ORDRE
INTERIEUR DE L'ACADEMIE |
Les Statuts organiques
et le Règlement d'ordre intérieur
de l'Institution ont été approuvés par arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 13 juin 2008 (Moniteur Belge du 29/08/2008, éd. 2). Ces documents sont accessibles via les
liens ci-dessous :
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Note explicative
concernant les nouveaux Statuts et Règlement d'ordre intérieur
(document .pdf) :
cliquez ici;
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Arrêté
du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 approuvant les
Statuts et Règlement d'ordre intérieur (document .pdf),
cliquez ici ;
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Statuts de l'Académie (document .pdf),
cliquez ici;
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Règlement d'ordre intérieur de l'Académie (document .pdf),
cliquez ici.
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